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17 octobre 2009 6 17 /10 /octobre /2009 13:02
Ouf !! on les attendaient depuis longtemps ceux là !

Les textes parus au JO du 9 octobre 2009 clarifient la situation des microstations...entre autres...

Texte tiré du site http://www.revue-ein.com :

Bien que leur contenu soit, dans les grandes lignes, connu depuis longtemps, la publication au J.O. du 9 octobre des arrêtés du 7 septembre 2009 dessine assez clairement les contours du nouveau cadre réglementaire pour l'assainissement non-collectif. Au menu : arrivée des micro-stations d'épuration mais aussi institution de contrôles obligatoires sur la conception et l'entretien des installations.

La loi sur l'eau du 30 décembre 2006 a modifié le paysage réglementaire de l'assainissement non collectif en renforçant les compétences des communes : contrôle des installations avant le 31 décembre 2012, mise en place d'un contrôle périodique, possibilité d'assurer une mission de contrôle, éventuellement d'entretien, ainsi que des missions complémentaires facultatives de réalisation et réhabilitation, possibilité de fixer des prescriptions techniques notamment pour l'implantation ou la réhabilitation d'un dispositif d'assainissement non collectif, etc…

Problème : ces dispositions, censées améliorer l'état et le fonctionnement des installations d'ANC et ainsi réduire les risques sanitaires et environnementaux liés à leurs défaillances, impliquaient une modification des textes réglementaires publiés en mai 1996.

Pour les plus grosses installations, c'est-à-dire celles recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5 (20 E.H.), la réglementation a été mise à jour par l'arrêté du 22 juin 2007 remplaçant les dispositions de l'arrêté du 6 mai 1996 qui leur étaient applicables.

Mais pour les autres, c'est-à-dire celles dont la charge est inférieure à 1,2 kg/ j de DBO5, la gestation a été bien plus difficile pour ne pas dire chaotique. Initialement annoncés pour 2007, 2008 puis 2009 les nouveaux arrêtés ont fait l'objet d'intenses tractations. Le ministère de l'écologie, confronté à un intense lobbying a été jusqu'à mettre, sous couvert de concertation, les projets d'arrêtés en ligne !

Après avoir largement circulé sur Internet, trois textes ont finalement été publiés au journal officiel le 9 octobre 2009. Le premier arrêté concerne les prescriptions techniques applicables aux installations dont la charge n'excède pas 1,2 kg/ j de DBO5.

Ce texte reprend les prescriptions techniques existantes et réaffirme le pouvoir épurateur du sol et des autres matériels agréés. Mais, il rend possible l'usage d'autres dispositifs de traitement, essentiellement les micro-stations et filtres plantés, dès lors qu'ils respectent les prescriptions minimales, notamment en ce qui concerne les performances épuratoires des installations : 30 mg/l pour les MES et 35 mg/l pour la DBO5. Ils doivent cependant faire l'objet d'une évaluation menée par des organismes tels que le CSTB ou le Cerib, sur la base des résultats obtenus sur plateforme d'essai, selon un protocole précisé en annexe 2.

Mais les dispositifs de traitement qui ont déjà fait l'objet d'une évaluation au titre du marquage CE et ceux qui sont fabriqués ou commercialisés dans un autre État de l'union ou en Turquie, ou dans un état membre de l'Accord sur l'Espace économique européen, disposant d'une évaluation garantissant un niveau de protection de la santé publique et de l'environnement équivalent à celui de la réglementation française peuvent bénéficier d'une évaluation simplifiée de l'installation, décrite en annexe 3.

Le second arrêté concerne les modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif.

Les installations devront faire l'objet d'un entretien dont la périodicité sera fixée par le maire mais qui ne devra pas excéder 8 ans. Selon qu'elles ont été réalisées ou réhabilitées avant ou après le 31 décembre 1998, elles devront subir un diagnostic de bon fonctionnement et d'entretien ou une vérification de conception et d'exécution selon les modalités fixées dans le décret. S'enclenche ensuite une procédure similaire à celle du contrôle technique automobile : A la suite de sa mission de contrôle, la commune consigne les observations réalisées au cours de la visite dans un rapport de visite transmis au propriétaire. Rapport qui contiendra selon les cas des recommandations sur l'entretien ou la nécessité de faire des modifications ou en cas de risques sanitaires et environnementaux, la liste des travaux à réaliser par le propriétaire de l'installation dans les quatre ans. A l'issue des travaux, la commune effectue une contre visite pour vérifier leur réalisation comprenant une vérification de conception et d'exécution dans les délais impartis, ayant remblaiement.

Le troisième arrêté définit les conditions dans lesquelles sont agréées les personnes réalisant les vidanges et le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif.

Au total, que retenir de la nouvelle réglementation ?
Globalement, elle va renforcer le rôle du sol, améliorer son mode d'utilisation afin de limiter les impacts environnementaux et sanitaires. En pratique, le niveau de traitement devra être en rapport avec les propriétés du sol et du sous-sol. La fiabilité et la nature du traitement épuratoire devra protéger son intégrité.

Au niveau des équipements, la filière de traitement classique, c'est-à-dire fosse toutes eaux à fonctionnement anaérobie suivie d'un réseau d'épandage a certainement de beaux jours devant elle. Mais elle va subir de plein fouet la concurrence de systèmes plus compacts. Telles les Micro Stations (....) [liste supprimée pour des raisons de pub] qui constituent une alternative sérieuse aux procédés extensifs existants. Leurs atouts sont réels : compacité, simplicité de mise en œuvre et faible coût à l'achat. Mais elles ne sont pas dénuées de contraintes toutes aussi réelles : vidanges fréquentes, nécessité d'une alimentation électrique qui les rends inéligibles au prêt à taux zéro, difficulté d'adaptation aux variations de charges, etc…

Au niveau contrôle, de vraies procédures portant à la fois sur la conception mais aussi l'entretien des installations sont désormais instituées. Nul doute qu'elles constituent pour les SPANC un cadre indispensable à la bonne exécution de leurs missions. Mais elles posent aussi pour les communes et pour les SPANC de nouveaux problèmes en matière de formation des personnels et de moyens financiers. Conscient de ces difficultés le ministère de l'écologie a jugé nécessaire de promouvoir un « plan d'action national l'ANC » pour accompagner les SPANC et assister les propriétaires d'ouvrages.


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Published by Elvi&Fanf - dans Assainissement
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11 octobre 2009 7 11 /10 /octobre /2009 11:24

Ah quel joli mot ! en fait, il s'agit de creuser un fossé pour tenter d'y faire infiltrer les eaux sortant de l'assainissement.
Ah oui au fait, le choix est fait : ce sera une microstation couplée avec un lit filtrant (bac à sable + roseaux). Bon, faut bien avouer que les roseaux sont là pour faire joli, car ce sont plus les bactéries accrochées au grains de sable qui vont accomplir le boulot de "dépollution".
Du coup, si vous avez suivi l'histoire, pas de pompe de relevage pour évacuer les eaux de sortie dans le fossé, ni de tranchée de 200 m en sous sol du champ du voisin. Donc l'option, conseillée d'ailleurs par la communauté de communes, c'est l'option infiltration, mais avec notre terre argileuse, il faut faire quelques aménagements. A savoir 2 tranchée de 30 ml chacune, 50 cm de profondeur et 70 cm de large.

Voici un dessin pour mieux comprendre :
-pandage

20 cm de gravier sur 70 cm de large, avec le tuyau drain "noyé" dedans, un film géotextile et environ 40cm de terre.
Voila pour la théorie. Pour la pratique, le chantier sera réalisé en même temps que les tranchées pour les gaines tpc, à la fin de la construction donc. Et nous verrons certainement notre mini-pelle revenir !
Des nouvelles dans 6 mois ;)

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Published by Elvi&Fanf - dans Assainissement
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1 septembre 2009 2 01 /09 /septembre /2009 12:45
Ben dans le fossé vous allez me dire...oui, en effet, mais lequel, celui qui est "en haut" du terrain, et qui nécessite donc l'installation d'une pompe de relevage, ou celui qui est "en bas" de l'autre côté du champ de tournesol et donc à perpette les oies (environ 270 m).
D'un point de vue budget, les premiers devis sont kifkif pour les 2 solutions.
Le problème de la pompe de relevage, c'est que si il y a une coupure d'électricité, ben faut pas que ça dure plus de 2 jours, vous comprenez aisément pourquoi
Le problème de la solution "en bas", c'est qu'il faut creuser à travers champ et assez profond pour pas qu'un engin agricole arrache tout et qui si ça se bouche un jour, ben bonjour pour le nettoyage sur un tuyau de 300 m de long
Bon, voila où nous en sommes...
N'hésitez pas à laisser vos commentaires, ça nous aidera sans doute à choisir la solution.

F.
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Published by Elvi&Fanf - dans Assainissement
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28 juillet 2009 2 28 /07 /juillet /2009 22:44

Ah ! pour ceux qui sont passés par là, ça doit vous rappeler de bons souvenirs ;)
En attendant le chiffrage de nos plans, la réflexion et les rdv se portent sur l'assainissement, qui n'est pas un moindre tracas et investissement. En effet, il faut compter entre le système, le terrassement, l'installation et les branchements, pas moins de 8000 €.....Ouff ! oui il faut y réfléchir.

C'est également un élément indispensable au dépôt du permis de construire.

Nous étions partis, comme 2 bons ignorants, sur un système classique, fosse + bac à sable...
filtre sable2
mais moyennement convaincus par la chose, on a décidé de se renseigner un peu plus sur les systèmes existants. En effet, il faut compter pour ce système (seul avec le massif à Zéolithe et les tranchées d'épuration ou tertre à être reconnu par les autorités) minimum 25m² de surface pour le lit de sable et comme tout système, il nécessite un entretien régulier pour ne pas "s'encrasser".

Le massif a Zéolithe est plus compact et peut être entretenu plus facilement (avec moins de dégradation du terrain). Toutefois, cela reste un filtre minéral et l'entretien reste plus lourd que sur certains systèmes alternatifs...
filtrez-o


Les systèmes alternatifs :
Ils ne sont pas encore reconnus en France (NF)  mais reconnus par l'UE (EN 12566-3) et installés en grande quantité dans les pays européens ou le Canada.

Première découverte, les micro stations d'épuration. Le principe repose sur une sur-oxygénation du milieu afin d'accélérer la dégradation des effluents.
microstation-oxy
Il s'agit d'un bac en deux parties. La turbine permet la sur-oxygénation dans le 1er bac et les eaux du second sont récupérées entre deux eaux afin d'éviter de rejeter les graisses (qui restent en surface dans le bac clarificateur) et les particules qui se décantent.

Ce sont ces particules qui en se décantant nécessitent d'être vidangées....il faut compter une vidange (pas entière, donc moins chère) par an en moyenne (pour 2-3 habitants). Les eaux à la sortie peuvent être récupérées pour l'arrosage du jardin.


Oui, pas mal, mais il y a une consommation d'énergie électrique et... quid, en cas de rupture de courant ? Problème également si absence prolongée des habitants, car plus rien à se mettre sous la dent pour les bactéries...Eh oui ! Cela nous fait réfélchir, alors que nous étions partis sur ce système....

Toutefois, un autre système, venu du Canada et arrivé depuis 1 an dans le Gers, nous intéresse...Le filtre à copeaux de coco (il existe aussi des filtres à tourbes).

filtre-coco

C'est le meme principe que les systèmes à filtre zéolithe, mais c'est une filtration végétale au lieu d'être minérale et de plus, les copeaux sont compostables une fois arrivés en fin de vie

filtre-coco2
et encore en plus, la zone d'épandage est réduite à 8 m² ! Il faut compter une vidange tous les 4 ans, comme les systèmes classiques (compter une centaine d'euros de plus par rapport aux micro stations), ainsi qu'une changement des copeaux tous les 10 ans (partant au compostage) et un ratissage une fois par an. Tout cela bien sûr sans dégradation du terrain ! ....là nous pensons trouver notre bonheur.



Qu'en est-il de la certification ? et bien l'arrêté (prêt depuis 2 ans) est toujours en attente. Les conséquences varient selon les régions, départements et communautés de communes. Pour le permis, si nous choisissons ce type de système, nous devrons rajouter au minimum un tranchée d'épuration (sinon le permis ne sera pas obtenu !). Lors du passage du SPANC, si l'exécution n'est pas conforme au permis, nous aurons une pénalité financière (pour nous 164 € ) et une certification non favorable...le hic pourrait se poser si l'on voulait vendre plus tard et si l'arrêté n'est pas passé....mais quand même d'ici là il faut espérer ! Sinon nous devrions nous résoudre à modifier le système avant la vente.

Un note également positive. Cet arrêté exigence des fournisseurs une garantie de résultat sur la qualité des rejets....et le filtre à copeaux de coco, suite à une enquête de Véolia, est en pôle position. Ce système nous paraît donc le plus écologique en tout point et donc le risque semble bon à prendre !
 

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